Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGU/CGV)
1 – Introduction
Bienvenue sur L’Atelier Du Génie. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
2 – Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site par les utilisateurs et font également office de Conditions Générales de Vente (CGV)
3 – Accès au site
L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
4 – Inscription
Pour passer commande sur le site, l’utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
5 – Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se produisent, la responsabilité de L’Atelier du Génie ne pourra être engagée.
6 – Commandes
Les commandes passées sur le Site sont soumises à l’acceptation de L’Atelier Du Génie. L’Atelier Du Génie se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
7 – Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
8 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.
9 – Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
10 – Garantie et Retour
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de défaut, l’utilisateur peut retourner les produits selon les modalités précisées sur le site.
11 – Responsabilité
L’Atelier Du Génie ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’achat de produits, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.
12 – Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de L’Atelier Du Génie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
13 – Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de L’Atelier Du Génie. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
14 – Modification des CGU
L’Atelier Du Génie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.
15 – Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.